Marque enregistrée - Marque en non vigueur

santé durable et responsable
C2DS, association

Numéro de dépôt :
4068335
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2024
santé durable et responsable de C2DS

Présentation de la marque santé durable et responsable

Déposée le 13 février 2014 par la société C2DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « santé durable et responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société C2DS domicilié(e) 3 rue de l'Ile d'Or - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 428 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2DS, Mme CHAGNES Karine domicilié(e) 3 rue de l'Ile d'Or - 37400 - AMBOISE - France.

La marque santé durable et responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque santé durable et responsable est expirée depuis le 13 février 2024.

C2DS a également déposé les autres marques suivantes : Eco-maternité , c2ds Comité pour le Développement Durable en Santé , IDD Santé , Eco-Clinique , C2DS SOIGNER SANS POLLUER POUR UNE SANTE DURABLE , IDD Santé Durable , Eco-Hôpital , Engagements établissement responsable


C2DS, association - 3 rue de l'Ile d'Or - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 507428670


C2DS, Mme CHAGNES Karine - 3 rue de l'Ile d'Or - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.